L'ordre du jour du prochain conseil communautaire
Le 14 octobre prochain aura lieu le conseil communautaire de Versailles Grand Parc, à 20h00, salle du conseil municipal à l'hôtel de ville de Versailles.
L'ordre du jour sera le suivant
* Décision modificative n°1 du budget 2008
* Admission en non valeur pour les exercices 2003-2005-2006-2007
* Indemnité de conseil au comptable public
* Avenant à la convention de services partagés entre la ville de Versailles et la communauté de communes pour l’exécution de missions de soutien logistique des systèmes d’informations
* Adoption du règlement intérieur des assemblées communautaires
* Convention de partenariat avec le pôle de compétitivité Mov’eo pour l’organisation de salons spécialisés sur le territoire de Versailles Grand Parc
* Conventions avec l’éco-organisme OCAD3E relatives à l’organisation de la collecte et du traitement des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques
* Avenant n°1 au marché de fourniture de bacs pour la collecte des déchets ménagers avec la société Plastic Omnium Systèmes Urbains
* Modification du programme local de l’habitat afin d’intégrer la commune de Bois d’Arcy
* Actionnariat et désignation des représentants de la communauté de communes Versailles Grand Parc au sein de 8 SA HLM du territoire
* Demande de subventions au fonds d’aménagement urbain pour la réalisation de logements
L'ordre du jour sera le suivant
* Décision modificative n°1 du budget 2008
* Admission en non valeur pour les exercices 2003-2005-2006-2007
* Indemnité de conseil au comptable public
* Avenant à la convention de services partagés entre la ville de Versailles et la communauté de communes pour l’exécution de missions de soutien logistique des systèmes d’informations
* Adoption du règlement intérieur des assemblées communautaires
* Convention de partenariat avec le pôle de compétitivité Mov’eo pour l’organisation de salons spécialisés sur le territoire de Versailles Grand Parc
* Conventions avec l’éco-organisme OCAD3E relatives à l’organisation de la collecte et du traitement des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques
* Avenant n°1 au marché de fourniture de bacs pour la collecte des déchets ménagers avec la société Plastic Omnium Systèmes Urbains
* Modification du programme local de l’habitat afin d’intégrer la commune de Bois d’Arcy
* Actionnariat et désignation des représentants de la communauté de communes Versailles Grand Parc au sein de 8 SA HLM du territoire
* Demande de subventions au fonds d’aménagement urbain pour la réalisation de logements
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