Ordre du jour du prochain conseil municipal

Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal, qui se tiendra le jeudi 23 octobre à 19h.
Je vous invite aussi à découvrir le compte-rendu de celui du 23 septembre.

ADMINISTRATION GENERALE
2008.10.163 Election des membres de la commission d'appel d'offres spécifique pour la procédure de marché de définition concernant l'aménagement de l'ilot avenue de l'Europe

2008.10.164 Election des représentants de la commune au sein de différents organismes au titre des garanties d'emprunts - Désignation d'un nouveau représentant

2008.10.165 Election de représentants de la Ville au sein des conseils de la vie sociale des établissements sociaux et médico-sociaux implantés à Versailles - Désignation d'un nouveau représentant

RESSOURCES HUMAINES
2008.10.166 Journée de solidarité

2008.10.167 Avenant n°1 à la convention de services partagés entre la communauté de communes de Versailles Grand Parc et la ville de Versailles relative à l'exécution de missions de soutien logistique des systèmes d'informations

ACTION ECONOMIQUE
2008.10.168 Remplacement de la taxe sur les emplacements publicitaires fixés par la taxe locale sur la publicité extérieurs et exonération des enseignes et préenseignes

URBANISME, AMENAGEMENT
2008.10.169 Société PROLOG-UES - Création d'un logement d'insertion dans le cadre d'un programme social thématique (PST) - 53 rue d'Anjou -
Subvention d'équilibre - Convention

JEUNESSE, SPORTS, SOCIAL, ASSOCIATIONS
2008.10.170 Convention d'objectifs et de financement de prestation de service à passer avec la caisse d'allocations familiales des Yvelines pour le financement de l'action "accompagnement scolaire" dans les maisons de quartier

2008.10.171 Convention de mise à disposition de personnel de la ville de Versailles pour une mission de conseil et d'assistance dans la conduite des travaux de réalisation d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) par le centre communal d'action sociale de Versailles

TRANSPORTS, VOIRIE, ASSAINISSEMENT
2008.10.172 Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement - Exercice 2007

ENVIRONNEMENT
2008.10.173 Demande de subventions pour la lutte contre la pollution par les produits phytosanitaires

PATRIMOINE, BATIMENT, MARCHES DE FOURNITURES ET DE SERVICES
2008.10.174 Restauration du porche d'entrée du bâtiment situé 6 avenue de Paris (Hôtel des Gendarmes) - Convention entre l'Etat et la commune de Versailles pour la maîtrise d'ouvrage des travaux

2008.10.175 Travaux de réalisation, de fabrication et de routage du magazine d'informations municipales Versailles - Avenant n°1 au lot 3 : routage du magazine

2008.10.176 Autorisation de signer les marchés supérieurs à 206.000 € HT
Choix de la commission d'appel d'offres