Ordre du jour du Conseil municipal du 18 janvier
CULTURE
> 2007.01.01 Conservatoire national de région - Transformation en Conservatoire à rayonnement régional - Adoption du projet d'établissement 2006/2009
FINANCES
> 2007.01.02 Exercice 2006 - Budget principal - Décision modificative n°5
> 2007.01.03 Budget annexe de l'assainissement 2006 - Décision modificative n°3
> 2007.01.04 OPAC Versailles Habitat - Travaux dans différentes résidences - Emprunts de 2 300 000 € auprès de la Caisse d'Epargne Ile de France Ouest - Demande de garantie - Convention - Acceptation
URBANISME, AMENAGEMENT
> 2007.01.05 Aménagement du site des Chantiers - Autorisation d'instituer une servitude de vue au profit de la SNCF et de RFF
> 2007.01.06 Aménagement du site des Chantiers - Acquisition de la voie longeant l'étang long des réservoirs Gobert
> 2007.01.07 Acquisition au centre hospitalier de Versailles de l'immeuble situé 30 rue du Maréchal Foch à Versailles
TRANSPORTS, VOIRIE, ASSAINISSEMENT
> 2007.01.08 Constitution du futur réseau des routes classées à grande circulation - Avis du conseil municipal
> 2007.01.09 Travaux d'assainissement - Création d'un réseau d'eau pluviale et d'un bassin enterré d'écrêtage des eaux pluviales sur le site de Montbauron - Adoption du dossier de demande de subvention
> 2007.01.10 Création d'un nouveau collecteur d'égout unitaire sous l'allée du Potager du roi - Adoption du dossier de demande de subventions
> 2007.01.11 Travaux d'enfouissement des différents réseaux aériens, de rénovation de l'éclairage public et de voirie dans l'avenue des Arts - Marché négocié - Adoption du dossier de consultation des entreprises - Conventions à passer avec Electricité de France et France Télécom
ACTION ECONOMIQUE
> 2007.01.12 Gestion du Palais des Congrès - Approbation du principe de la délégation par voie d'affermage
> 2007.01.13 Convention de remboursement des dépenses engagées par la ville de Versailles pour le compte de la commune de Bièvres pour l'exécution d'une mission d'aide à la restructuration et au développement du marché alimentaire
> 2007.01.14 Convention de remboursement des dépenses engagées et reversement des recettes par la ville de Versailles pour le compte de la communauté de communes de Versailles Grand Parc pour l'exécution des missions de développement économique
JEUNESSE, SPORTS, SOCIAL, ASSOCIATIONS
> 2007.01.15 Réfection du terrain de football synthétique du stade Sans Souci - Demandes de subventions
> 2007.01.16 Restructuration de la piscine Montbauron et création d'un espace de sports, loisirs et santé - Avenant n°1 au marché relatif au lot n°16.3 : toboggan conclu avec l'entreprise ETABLISSEMENTS PAPIER
ENSEIGNEMENT, CULTURE, ANIMATION et COMMUNICATION
> 2007.01.17 Subvention au lycée professionnel Jacques Prévert pour la réalisation d'une période de formation en entreprise au Sénégal pour 12 élèves dans le cadre de son projet de développement durable
> 2007.01.18 Subvention exceptionnelle au collège Clagny pour son projet " Clepsydre " pour l'année scolaire 2006/2007
> 2007.01.19 Restauration de deux tableaux de l'église Notre-Dame - Etude préalable - Demande de subvention
> 2007.01.20 Musée Lambinet - Acceptation de la subvention de l'Etat pour l'achat d'un tableau de Maurice Lobre et d'une sculpture de Simon Challe
RELATIONS INTERNATIONALES
> 2007.01.21 Relations internationales - Subvention exceptionnelle à l'association Fernand Prévost pour le foyer du parc de Clagny
ENVIRONNEMENT
> 2007.01.22 Approbation de la convention d'utilisation et d'entretien du parc Balbi entre la Ville et l'Ecole Nationale Supérieure du paysage (E.N.S.P.)
PATRIMOINE BATIMENT et MARCHES DE FOURNITURES
> 2007.01.23 Travaux à entreprendre sur les bâtiments communaux - Dépôt des demandes d'autorisation d'occupation des sols auprès du service de l'urbanisme
> 2007.01.24 Travaux d'impression, de reprographie et de façonnage - Avenant n°1 au marché passé pour le lot n°1 avec les sociétés Wauquier Imprimerie - La Fourmi Epsilon - Le Réveil de la Marne - Avenant n°1 lot n°2 avec la société Le Réveil de la Marne - Avenant n°1 pour le lot n°3 avec la société Delaroche Publicités - Avenant n°1 pour le lot n°4 avec la société Le Réveil de la Marne
> 2007.01.25 Autorisation de signer les marchés supérieurs à 210 000 € HT - Choix de la commission d'appel d'offres
> 2007.01.01 Conservatoire national de région - Transformation en Conservatoire à rayonnement régional - Adoption du projet d'établissement 2006/2009
FINANCES
> 2007.01.02 Exercice 2006 - Budget principal - Décision modificative n°5
> 2007.01.03 Budget annexe de l'assainissement 2006 - Décision modificative n°3
> 2007.01.04 OPAC Versailles Habitat - Travaux dans différentes résidences - Emprunts de 2 300 000 € auprès de la Caisse d'Epargne Ile de France Ouest - Demande de garantie - Convention - Acceptation
URBANISME, AMENAGEMENT
> 2007.01.05 Aménagement du site des Chantiers - Autorisation d'instituer une servitude de vue au profit de la SNCF et de RFF
> 2007.01.06 Aménagement du site des Chantiers - Acquisition de la voie longeant l'étang long des réservoirs Gobert
> 2007.01.07 Acquisition au centre hospitalier de Versailles de l'immeuble situé 30 rue du Maréchal Foch à Versailles
TRANSPORTS, VOIRIE, ASSAINISSEMENT
> 2007.01.08 Constitution du futur réseau des routes classées à grande circulation - Avis du conseil municipal
> 2007.01.09 Travaux d'assainissement - Création d'un réseau d'eau pluviale et d'un bassin enterré d'écrêtage des eaux pluviales sur le site de Montbauron - Adoption du dossier de demande de subvention
> 2007.01.10 Création d'un nouveau collecteur d'égout unitaire sous l'allée du Potager du roi - Adoption du dossier de demande de subventions
> 2007.01.11 Travaux d'enfouissement des différents réseaux aériens, de rénovation de l'éclairage public et de voirie dans l'avenue des Arts - Marché négocié - Adoption du dossier de consultation des entreprises - Conventions à passer avec Electricité de France et France Télécom
ACTION ECONOMIQUE
> 2007.01.12 Gestion du Palais des Congrès - Approbation du principe de la délégation par voie d'affermage
> 2007.01.13 Convention de remboursement des dépenses engagées par la ville de Versailles pour le compte de la commune de Bièvres pour l'exécution d'une mission d'aide à la restructuration et au développement du marché alimentaire
> 2007.01.14 Convention de remboursement des dépenses engagées et reversement des recettes par la ville de Versailles pour le compte de la communauté de communes de Versailles Grand Parc pour l'exécution des missions de développement économique
JEUNESSE, SPORTS, SOCIAL, ASSOCIATIONS
> 2007.01.15 Réfection du terrain de football synthétique du stade Sans Souci - Demandes de subventions
> 2007.01.16 Restructuration de la piscine Montbauron et création d'un espace de sports, loisirs et santé - Avenant n°1 au marché relatif au lot n°16.3 : toboggan conclu avec l'entreprise ETABLISSEMENTS PAPIER
ENSEIGNEMENT, CULTURE, ANIMATION et COMMUNICATION
> 2007.01.17 Subvention au lycée professionnel Jacques Prévert pour la réalisation d'une période de formation en entreprise au Sénégal pour 12 élèves dans le cadre de son projet de développement durable
> 2007.01.18 Subvention exceptionnelle au collège Clagny pour son projet " Clepsydre " pour l'année scolaire 2006/2007
> 2007.01.19 Restauration de deux tableaux de l'église Notre-Dame - Etude préalable - Demande de subvention
> 2007.01.20 Musée Lambinet - Acceptation de la subvention de l'Etat pour l'achat d'un tableau de Maurice Lobre et d'une sculpture de Simon Challe
RELATIONS INTERNATIONALES
> 2007.01.21 Relations internationales - Subvention exceptionnelle à l'association Fernand Prévost pour le foyer du parc de Clagny
ENVIRONNEMENT
> 2007.01.22 Approbation de la convention d'utilisation et d'entretien du parc Balbi entre la Ville et l'Ecole Nationale Supérieure du paysage (E.N.S.P.)
PATRIMOINE BATIMENT et MARCHES DE FOURNITURES
> 2007.01.23 Travaux à entreprendre sur les bâtiments communaux - Dépôt des demandes d'autorisation d'occupation des sols auprès du service de l'urbanisme
> 2007.01.24 Travaux d'impression, de reprographie et de façonnage - Avenant n°1 au marché passé pour le lot n°1 avec les sociétés Wauquier Imprimerie - La Fourmi Epsilon - Le Réveil de la Marne - Avenant n°1 lot n°2 avec la société Le Réveil de la Marne - Avenant n°1 pour le lot n°3 avec la société Delaroche Publicités - Avenant n°1 pour le lot n°4 avec la société Le Réveil de la Marne
> 2007.01.25 Autorisation de signer les marchés supérieurs à 210 000 € HT - Choix de la commission d'appel d'offres
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