L'ordre du jour du CM du 25 septembre 2008
Oui, je sais, j'aurais du le mettre avant. Mais la mairie a l'art de tellement bien communiquer sur son site que je l'ai raté ! En attendant le compte-rendu analytique du conseil d'hier soir, voici son ordre du jour :
ADMINISTRATION GENERALE
2008.09.130
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
2008.09.131
Création et mise en place des conseils de quartier
2008.09.132
Prise en charge financière des allocations chômage de Madame Marie-Dominique du Mesnil du Buisson
2008.09.133
Signature d'un protocole d'accord avec la société ACML
FINANCES
2008.09.134
Exercice 2008 - Budget principal - Décision modificative n°1
2008.09.135
Taxe professionnelle - Exonération à 100 % en faveur des librairies labellisées " librairie indépendante de référence "
2008.09.136
Contrat départemental - Demande de subvention pour l'aménagement de l'immeuble impasse du Débarcadère pour la police municipale, la réhabilitation du gymnase La Source et la réfection des squares Richard Mique et Léo Delibes
2008.09.137
Subvention exceptionnelle au Comité d'Entente des Associations d'Anciens Combattants Militaires et Victimes de Guerre de Versailles
URBANISME, AMENAGEMENT, LOGEMENT
2008.09.138
Demande de remise gracieuse de pénalités pour retard de paiement de taxes d'urbanisme
2008.09.139
Cession par la Ville de l'immeuble situé 33 rue Edme Frémy à Versailles à la société d'HLM " Immobilière 3F "
2008.09.140
Cession par la Ville de l'immeuble situé 67, rue Royale à Versailles à M. et Mme LEONIS
2008.09.141
Acquisition de la propriété située 61 rue des Prés aux Bois à Versailles appartenant à Madame Danièle FIERDEHAICHE
2008.09.142
Avis de la commune sur le projet de modification du Programme Local de l'Habitat Intercommunal suite à l'incorporation de la commune de Bois d'Arcy au sein de la communauté de communes Versailles Grand Parc
2008.09.143
Adhésion de la ville de Versailles à l'ADIL 78
ENSEIGNEMENT, CULTURE, ANIMATION ET COMMUNICATION
2008.09.144
Convention relative à la participation du département des Yvelines aux dépenses de transports scolaires sur circuits spéciaux organisés par la Ville pour les élèves domiciliés au domaine du Château
2008.09.145
Participation de la Ville aux frais de séjour en classe de découvertes des enfants scolarisés dans une école privée versaillaise sous contrat d'association
2008.09.146
Ouverture d'un centre de loisirs primaire à l'école le Village de Montreuil - demande d'aide à l'investissement à la caisse d'allocations familiales des Yvelines
2008.09.147
Subvention exceptionnelle au lycée Jules Ferry - Célébration du centenaire de l'établissement
JEUNESSE, SPORTS, SOCIAL, ASSOCIATIONS
2008.09.148
Rénovation du terrain n° 1 du stade de Porchefontaine - Avenant n° 1 au marché conclu avec la société SERPEV
2008.09.149
Tarifs municipaux - Délibération modificative relative aux tarifs applicables aux activités des retraités et des personnes âgées de plus de 60 ans
2008.09.150
Subvention de fonctionnement 2008 à l'association "Service Versaillais de Prévention Jeunes
TRANSPORTS, VOIRIE, ASSAINISSEMENT
2008.09.151
Rénovation de l'assainissement avenue de Paris chaussée latérale sud entre la rue de Vergennes et la rue Jean Mermoz - Dossier de demande de subventions
2008.09.152
Rénovation de l'assainissement rue du Hameau Saint Antoine - Dossier de demande de subventions
2008.09.153
Rénovation de l'assainissement rue Henri Simon entre le rue de Montreuil et la rue de la Bonne Aventure - Dossier de demandes de subventions.
2008.09.154
Rénovation du collecteur d'assainissement rue Rémont (entre le chemin du Cordon et la rue Berthelot) - Dossier de demande de subventions
2008.09.155
Travaux de réhabilitation de l'ouvrage d'assainissement situé rue Mademoiselle entre le boulevard de la Reine et la rue d'Angiviller - Demande de subvention
2008.09.156
Travaux de réhabilitation de l'ouvrage d'assainissement situé rue Exelmans entre la Petite Impasse des Glaces et la Grande Impasse des Glaces - Demande de subvention
2008.09.157
Travaux d'entretien des trottoirs et chaussées et de la signalisation. Marché d'appel d'offres ouvert. Adoption du dossier de consultation des entreprises
ENVIRONNEMENT
2008.09.158
Travaux d'aménagement d'une ceinture verte autour de Versailles : 1ère séquence " Route de la Brèche ". Avenant n°1 au marché passé avec la société Spiros.
PATRIMOINE, BATIMENT, MARCHES DE FOURNITURES ET DE SERVICES
2008.09.159
Travaux à entreprendre sur les bâtiments communaux. Autorisation de déposer les demandes d'occupation des sols auprès du service de l'urbanisme
2008.09.160
Achat et livraison de repas en liaison froide et en denrées brutes
Lot n°1 : Fourniture de repas en liaison froide sur le secteur scolaire, périscolaire et CTM - Avenant n°1 au marché conclu avec la société AVENANCE Enseignement et Santé
2008.09.161
Modification du régime d'indexation pour l'ajustement des prix du marché de fourniture de produits d'entretien et d'articles de droguerie pour les services du CCAS et de la ville de Versailles - Avenants n°1 aux marchés passés avec la société ARGOS (lots 1, 2 et 3) et la société COTTREZ (lot 4)
2008.09.162
Autorisation de signer les marchés supérieurs à 206 000 € HT - Choix de la commission d'appel d'offres.
ADMINISTRATION GENERALE
2008.09.130
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
2008.09.131
Création et mise en place des conseils de quartier
2008.09.132
Prise en charge financière des allocations chômage de Madame Marie-Dominique du Mesnil du Buisson
2008.09.133
Signature d'un protocole d'accord avec la société ACML
FINANCES
2008.09.134
Exercice 2008 - Budget principal - Décision modificative n°1
2008.09.135
Taxe professionnelle - Exonération à 100 % en faveur des librairies labellisées " librairie indépendante de référence "
2008.09.136
Contrat départemental - Demande de subvention pour l'aménagement de l'immeuble impasse du Débarcadère pour la police municipale, la réhabilitation du gymnase La Source et la réfection des squares Richard Mique et Léo Delibes
2008.09.137
Subvention exceptionnelle au Comité d'Entente des Associations d'Anciens Combattants Militaires et Victimes de Guerre de Versailles
URBANISME, AMENAGEMENT, LOGEMENT
2008.09.138
Demande de remise gracieuse de pénalités pour retard de paiement de taxes d'urbanisme
2008.09.139
Cession par la Ville de l'immeuble situé 33 rue Edme Frémy à Versailles à la société d'HLM " Immobilière 3F "
2008.09.140
Cession par la Ville de l'immeuble situé 67, rue Royale à Versailles à M. et Mme LEONIS
2008.09.141
Acquisition de la propriété située 61 rue des Prés aux Bois à Versailles appartenant à Madame Danièle FIERDEHAICHE
2008.09.142
Avis de la commune sur le projet de modification du Programme Local de l'Habitat Intercommunal suite à l'incorporation de la commune de Bois d'Arcy au sein de la communauté de communes Versailles Grand Parc
2008.09.143
Adhésion de la ville de Versailles à l'ADIL 78
ENSEIGNEMENT, CULTURE, ANIMATION ET COMMUNICATION
2008.09.144
Convention relative à la participation du département des Yvelines aux dépenses de transports scolaires sur circuits spéciaux organisés par la Ville pour les élèves domiciliés au domaine du Château
2008.09.145
Participation de la Ville aux frais de séjour en classe de découvertes des enfants scolarisés dans une école privée versaillaise sous contrat d'association
2008.09.146
Ouverture d'un centre de loisirs primaire à l'école le Village de Montreuil - demande d'aide à l'investissement à la caisse d'allocations familiales des Yvelines
2008.09.147
Subvention exceptionnelle au lycée Jules Ferry - Célébration du centenaire de l'établissement
JEUNESSE, SPORTS, SOCIAL, ASSOCIATIONS
2008.09.148
Rénovation du terrain n° 1 du stade de Porchefontaine - Avenant n° 1 au marché conclu avec la société SERPEV
2008.09.149
Tarifs municipaux - Délibération modificative relative aux tarifs applicables aux activités des retraités et des personnes âgées de plus de 60 ans
2008.09.150
Subvention de fonctionnement 2008 à l'association "Service Versaillais de Prévention Jeunes
TRANSPORTS, VOIRIE, ASSAINISSEMENT
2008.09.151
Rénovation de l'assainissement avenue de Paris chaussée latérale sud entre la rue de Vergennes et la rue Jean Mermoz - Dossier de demande de subventions
2008.09.152
Rénovation de l'assainissement rue du Hameau Saint Antoine - Dossier de demande de subventions
2008.09.153
Rénovation de l'assainissement rue Henri Simon entre le rue de Montreuil et la rue de la Bonne Aventure - Dossier de demandes de subventions.
2008.09.154
Rénovation du collecteur d'assainissement rue Rémont (entre le chemin du Cordon et la rue Berthelot) - Dossier de demande de subventions
2008.09.155
Travaux de réhabilitation de l'ouvrage d'assainissement situé rue Mademoiselle entre le boulevard de la Reine et la rue d'Angiviller - Demande de subvention
2008.09.156
Travaux de réhabilitation de l'ouvrage d'assainissement situé rue Exelmans entre la Petite Impasse des Glaces et la Grande Impasse des Glaces - Demande de subvention
2008.09.157
Travaux d'entretien des trottoirs et chaussées et de la signalisation. Marché d'appel d'offres ouvert. Adoption du dossier de consultation des entreprises
ENVIRONNEMENT
2008.09.158
Travaux d'aménagement d'une ceinture verte autour de Versailles : 1ère séquence " Route de la Brèche ". Avenant n°1 au marché passé avec la société Spiros.
PATRIMOINE, BATIMENT, MARCHES DE FOURNITURES ET DE SERVICES
2008.09.159
Travaux à entreprendre sur les bâtiments communaux. Autorisation de déposer les demandes d'occupation des sols auprès du service de l'urbanisme
2008.09.160
Achat et livraison de repas en liaison froide et en denrées brutes
Lot n°1 : Fourniture de repas en liaison froide sur le secteur scolaire, périscolaire et CTM - Avenant n°1 au marché conclu avec la société AVENANCE Enseignement et Santé
2008.09.161
Modification du régime d'indexation pour l'ajustement des prix du marché de fourniture de produits d'entretien et d'articles de droguerie pour les services du CCAS et de la ville de Versailles - Avenants n°1 aux marchés passés avec la société ARGOS (lots 1, 2 et 3) et la société COTTREZ (lot 4)
2008.09.162
Autorisation de signer les marchés supérieurs à 206 000 € HT - Choix de la commission d'appel d'offres.
Publicité