CG 78 : ordre du jour de la prochaine séance
Ordre du jour de la séance du vendredi 21 novembre 2008 à 9h30
En orange, les points concernant Versailles.
Aide au financement du permis de conduire des jeunes.
Attribution d'une subvention départementale d'investissement à la Société Logirep pour la réalisation de travaux de restructuration et de mise aux normes de sécurité de l'établissement d'hébergement pour Personnes Agées Dépendantes 'La Résidence du Sourire' à Carrières-sous-Poissy.
Modification des modalités de versement de la subvention d'investissement accordée par délibération du 22 décembre 2006 à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes 'Les Tilleuls' à Triel-sur-Seine pour la réalisation de travaux de restructuration et de sécurité dans l'établissement.
Attribution d'une subvention départementale d'investissement à la fondation des Orphelins Apprentis d'Auteuil pour la création d'une maison d'enfants à caractère social et d'un accueil de jour.
Attribution d'une subvention départementale d'investissement exceptionnelle à l'EHPAD 'Les Tilleuls' à Triel-sur-Seine pour le remplacement de la chaudière.
Approbation de la convention fixant les modalités financières du fonctionnement du Centre d'Accueil de Jour pour adultes handicapés géré par le Centre Communal d'Action Sociale de Versailles.
Subvention de fonctionnement accordée au Foyer de Jeunes Travailleurs 'Croix-Bonnet' de Bois d'Arcy.
La participation financière du bénéficiaire de l'aide ménagère au titre de l'aide sociale.
Attribution d'une subvention départementale d'investissement à l'Association « Monsieur Vincent » pour la restructuration et l'extension de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes 'Résidence St Joseph' à Louveciennes.
Attribution d'une subvention départementale d'investissement à la Croix Rouge Française pour la restructuration et les travaux de mise aux normes de sécurité de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes 'Champsfleur' au Mesnil-le-Roi.
Attribution d'une subvention de fonctionnement au Réseau de Promotion pour la Santé Mentale Yvelines Sud.
Espaces naturels. Acquisition de parcelles boisées dans le bois d'Haumont, à Bullion.
Dispositif économique en faveur de l'agriculture
Aide à la mise en place de Cultures Intermédiaires Pièges à Nitrates, de jachères et faune sauvage et de jachères fleuries - Exercice 2008.
Syndicat Mixte d'aménagement, de gestion et d'entretien des berges de la Seine et de l'Oise (SMSO). Avis sur l'adhésion de deux communes.
Participation 2008 en fonctionnement. Subvention 2008 en investissement.
Fonds éco-départemental environnement et innovation (FEDEI). Attribution de subventions aux lauréats du comité FEDEI du 13 octobre 2008.
Contrats départementaux de Flins-sur-Seine, du Pecq, de Poissy, du Syndicat intercommunal à vocation sportive Bouafle - Flins-sur-Seine et du Syndicat intercommunal Bailly - Noisy-le-Roi.
Garantie d'emprunt accordée à la société d'HLM « le Foyer pour Tous' » pour un emprunt de 7 069 771 euros, destiné à financer l'acquisition et l'amélioration de 76 logements situés au Pecq.
Dispositif économique - Aide à la recherche et développement
Soutien aux programmes des pôles de compétitivité Subventions à ADVITAM, AIRCELLE S.A., CIVITEC, EMC SARL, INTES, LMS IMAGINE, Mbélectronique, MESSIER-BUGATTI, OPPIDA, SPIBIO, TROCHET, Université de Versailles-Saint-Quentin (UVSQ), VALEO SYSTEMES THERMIQUES.
Décision Modificative n°1. Année 2008.
Subvention de fonctionnement attribuée à l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONAC) au titre de l'exercice 2008.
Délibération modificative à la délibération du 24 octobre 2008, portant modalités de répartition, pour l'exercice 2007, du Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement sur les mutations à titre onéreux effectuées dans les communes de moins de 5 000 habitants.
Politique internationale. Dispositif départemental de développement solidaire. Passation de convention cadre de partenariat et convention financière n°1. Délégation à la commission permanente.
Construction d'un centre d'incendie et de secours à Chanteloup-les Vignes. Attribution du marché de maîtrise d'œuvre.
Acquisition d'appartements à mettre à la disposition du Centre Maternel de Porchefontaine.
Cession à l'euro symbolique de l'ensemble immobilier situé 27 rue du Chantier d'Hérubé à Aubergenville.
Aide départementale à l'exploitation des lignes régulières de transport public routier de voyageurs aide incitative et aide permanente au titre de l'année 2007.
Programme de modernisation et d'équipement des RD. Route départementale 308 Aménagement de la rue de paris et de la place Jean Lannes Commune de Maisons-Laffitte Marche n° 07-028 (voirie) Approbation de l'avenant n° 1.
Bâtiments Départementaux. Diagnostic sur l'accessibilité des collèges aux personnes handicapées. Réévaluation.
Avenant n° 2 au marché de nettoyage 2007-SMB-031 relatif au secteur géographique Boucle de Seine (Lot n° 3).
Bâtiments Départementaux. Avenants à des marchés de travaux.
RD 113 - Protocole d'accord relatif à l'implantation d'un établissement hospitalier et d'un pôle économique à Chambourcy.
Marché de nettoyage relatif au secteur géographique sud/est du département (lot n°5) avenant n° 3 au marché n° 2007-smb-033.
Bâtiments départementaux. Unité territoriale de l'action sociale - Trappes Réévaluation.
Sauvetage d'urgence d'objets d'art et de documents d'archives. Mise en oeuvre d'opérations nouvelles.
Convention avec l'Association pour le développement durable des activités de pleine nature (ADAPNA) pour le déroulement de la partie yvelinoise du Raid Canéo Nature.
Attribution d'une subvention départementale au collège Jean-Philippe Rameau à Versailles pour l'organisation d'un concert le 11 décembre 2008 en l'honneur de la Présidence française de l'union Européenne.
Attribution d'une subvention départementale à l'Union des conservatoires et écoles de musique des Yvelines (UCEM 78).
Sauvetage d'urgence d'objets d'art et de documents d'archives'.
Mise en oeuvre d'opérations nouvelles.
Contrats artistiques pour le Festival 'Musique et Architecture' 2009.
Autorisation donnée au Président de passer un marché relatif à des travaux graphiques de communication pour la direction de la culture. Marché de services - appel d'offres ouvert des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
En orange, les points concernant Versailles.
Aide au financement du permis de conduire des jeunes.
Attribution d'une subvention départementale d'investissement à la Société Logirep pour la réalisation de travaux de restructuration et de mise aux normes de sécurité de l'établissement d'hébergement pour Personnes Agées Dépendantes 'La Résidence du Sourire' à Carrières-sous-Poissy.
Modification des modalités de versement de la subvention d'investissement accordée par délibération du 22 décembre 2006 à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes 'Les Tilleuls' à Triel-sur-Seine pour la réalisation de travaux de restructuration et de sécurité dans l'établissement.
Attribution d'une subvention départementale d'investissement à la fondation des Orphelins Apprentis d'Auteuil pour la création d'une maison d'enfants à caractère social et d'un accueil de jour.
Attribution d'une subvention départementale d'investissement exceptionnelle à l'EHPAD 'Les Tilleuls' à Triel-sur-Seine pour le remplacement de la chaudière.
Approbation de la convention fixant les modalités financières du fonctionnement du Centre d'Accueil de Jour pour adultes handicapés géré par le Centre Communal d'Action Sociale de Versailles.
Subvention de fonctionnement accordée au Foyer de Jeunes Travailleurs 'Croix-Bonnet' de Bois d'Arcy.
La participation financière du bénéficiaire de l'aide ménagère au titre de l'aide sociale.
Attribution d'une subvention départementale d'investissement à l'Association « Monsieur Vincent » pour la restructuration et l'extension de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes 'Résidence St Joseph' à Louveciennes.
Attribution d'une subvention départementale d'investissement à la Croix Rouge Française pour la restructuration et les travaux de mise aux normes de sécurité de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes 'Champsfleur' au Mesnil-le-Roi.
Attribution d'une subvention de fonctionnement au Réseau de Promotion pour la Santé Mentale Yvelines Sud.
Espaces naturels. Acquisition de parcelles boisées dans le bois d'Haumont, à Bullion.
Dispositif économique en faveur de l'agriculture
Aide à la mise en place de Cultures Intermédiaires Pièges à Nitrates, de jachères et faune sauvage et de jachères fleuries - Exercice 2008.
Syndicat Mixte d'aménagement, de gestion et d'entretien des berges de la Seine et de l'Oise (SMSO). Avis sur l'adhésion de deux communes.
Participation 2008 en fonctionnement. Subvention 2008 en investissement.
Fonds éco-départemental environnement et innovation (FEDEI). Attribution de subventions aux lauréats du comité FEDEI du 13 octobre 2008.
Contrats départementaux de Flins-sur-Seine, du Pecq, de Poissy, du Syndicat intercommunal à vocation sportive Bouafle - Flins-sur-Seine et du Syndicat intercommunal Bailly - Noisy-le-Roi.
Garantie d'emprunt accordée à la société d'HLM « le Foyer pour Tous' » pour un emprunt de 7 069 771 euros, destiné à financer l'acquisition et l'amélioration de 76 logements situés au Pecq.
Dispositif économique - Aide à la recherche et développement
Soutien aux programmes des pôles de compétitivité Subventions à ADVITAM, AIRCELLE S.A., CIVITEC, EMC SARL, INTES, LMS IMAGINE, Mbélectronique, MESSIER-BUGATTI, OPPIDA, SPIBIO, TROCHET, Université de Versailles-Saint-Quentin (UVSQ), VALEO SYSTEMES THERMIQUES.
Décision Modificative n°1. Année 2008.
Subvention de fonctionnement attribuée à l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONAC) au titre de l'exercice 2008.
Délibération modificative à la délibération du 24 octobre 2008, portant modalités de répartition, pour l'exercice 2007, du Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement sur les mutations à titre onéreux effectuées dans les communes de moins de 5 000 habitants.
Politique internationale. Dispositif départemental de développement solidaire. Passation de convention cadre de partenariat et convention financière n°1. Délégation à la commission permanente.
Construction d'un centre d'incendie et de secours à Chanteloup-les Vignes. Attribution du marché de maîtrise d'œuvre.
Acquisition d'appartements à mettre à la disposition du Centre Maternel de Porchefontaine.
Cession à l'euro symbolique de l'ensemble immobilier situé 27 rue du Chantier d'Hérubé à Aubergenville.
Aide départementale à l'exploitation des lignes régulières de transport public routier de voyageurs aide incitative et aide permanente au titre de l'année 2007.
Programme de modernisation et d'équipement des RD. Route départementale 308 Aménagement de la rue de paris et de la place Jean Lannes Commune de Maisons-Laffitte Marche n° 07-028 (voirie) Approbation de l'avenant n° 1.
Bâtiments Départementaux. Diagnostic sur l'accessibilité des collèges aux personnes handicapées. Réévaluation.
Avenant n° 2 au marché de nettoyage 2007-SMB-031 relatif au secteur géographique Boucle de Seine (Lot n° 3).
Bâtiments Départementaux. Avenants à des marchés de travaux.
RD 113 - Protocole d'accord relatif à l'implantation d'un établissement hospitalier et d'un pôle économique à Chambourcy.
Marché de nettoyage relatif au secteur géographique sud/est du département (lot n°5) avenant n° 3 au marché n° 2007-smb-033.
Bâtiments départementaux. Unité territoriale de l'action sociale - Trappes Réévaluation.
Sauvetage d'urgence d'objets d'art et de documents d'archives. Mise en oeuvre d'opérations nouvelles.
Convention avec l'Association pour le développement durable des activités de pleine nature (ADAPNA) pour le déroulement de la partie yvelinoise du Raid Canéo Nature.
Attribution d'une subvention départementale au collège Jean-Philippe Rameau à Versailles pour l'organisation d'un concert le 11 décembre 2008 en l'honneur de la Présidence française de l'union Européenne.
Attribution d'une subvention départementale à l'Union des conservatoires et écoles de musique des Yvelines (UCEM 78).
Sauvetage d'urgence d'objets d'art et de documents d'archives'.
Mise en oeuvre d'opérations nouvelles.
Contrats artistiques pour le Festival 'Musique et Architecture' 2009.
Autorisation donnée au Président de passer un marché relatif à des travaux graphiques de communication pour la direction de la culture. Marché de services - appel d'offres ouvert des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
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