Versailles Grand Parc : ordre du jour de la prochaine séance
Voici l'ordre du jour du prochain conseil communautaire de Versailles Grand Parc.
Rendez-vous à 20h00, salle du conseil municipal à l'hôtel de ville de Versailles.
- Décision modificative N° 2
- Débat d’orientations budgétaires 2009 (DOB)
- Modification de la prise en charge des frais de déplacement des élus de Versailles Grand Parc
- Convention d’objectifs et de moyens pour l’adhésion de la communauté de communes Versailles Grand Parc à la caisse d’entraide du personnel de la ville de Versailles
- Modification du règlement de la subvention pour surcharge foncière
- Modification du règlement de la subvention forfaitaire PLAI/PLUS
- Subvention pour surcharge foncière : approbation du bilan des attributions 2007
- Avenant n°5 à la convention liant la communauté d’agglomération du Plateau de Saclay et la communauté de communes Versailles Grand Parc pour l’exploitation des lignes de transport N°495 et N°496
- Redevance spéciale pour l’élimination des déchets assimilés – Tarifs 2009
- Convention de partenariat avec les pharmacies et la communauté de communes Versailles Grand Parc relative à la collecte et au traitement des déchets d’activité de soins à risques infectieux (D.A.S.R.I)
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets de Versailles Grand Parc pour l’année 2007
- Avenant n°1 à la convention pour la reprise des papiers recyclables issus des collectes sélectives des ménages avec la société la Chapelle Darblay
- Avenant n° 6 au marché de collecte des déchets sur la commune de Bois d'Arcy avec la société SEPUR – réduction de la période de reconduction de la mise à disposition des bacs par SEPUR et achat des bacs par Versailles Grand Parc
-Motion relative au projet d’Opération d’Intérêt National (Massy-Saclay-Versailles-St-Quentin-en-Yvelines)
Les séances sont ouvertes au public.
Rendez-vous à 20h00, salle du conseil municipal à l'hôtel de ville de Versailles.
- Décision modificative N° 2
- Débat d’orientations budgétaires 2009 (DOB)
- Modification de la prise en charge des frais de déplacement des élus de Versailles Grand Parc
- Convention d’objectifs et de moyens pour l’adhésion de la communauté de communes Versailles Grand Parc à la caisse d’entraide du personnel de la ville de Versailles
- Modification du règlement de la subvention pour surcharge foncière
- Modification du règlement de la subvention forfaitaire PLAI/PLUS
- Subvention pour surcharge foncière : approbation du bilan des attributions 2007
- Avenant n°5 à la convention liant la communauté d’agglomération du Plateau de Saclay et la communauté de communes Versailles Grand Parc pour l’exploitation des lignes de transport N°495 et N°496
- Redevance spéciale pour l’élimination des déchets assimilés – Tarifs 2009
- Convention de partenariat avec les pharmacies et la communauté de communes Versailles Grand Parc relative à la collecte et au traitement des déchets d’activité de soins à risques infectieux (D.A.S.R.I)
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets de Versailles Grand Parc pour l’année 2007
- Avenant n°1 à la convention pour la reprise des papiers recyclables issus des collectes sélectives des ménages avec la société la Chapelle Darblay
- Avenant n° 6 au marché de collecte des déchets sur la commune de Bois d'Arcy avec la société SEPUR – réduction de la période de reconduction de la mise à disposition des bacs par SEPUR et achat des bacs par Versailles Grand Parc
-Motion relative au projet d’Opération d’Intérêt National (Massy-Saclay-Versailles-St-Quentin-en-Yvelines)
Les séances sont ouvertes au public.
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