Prochaine séance du CG78 : ordre du jour
Voici l'ordre du jour de la séance du CG78 du 18 décembre.
En orange ce qui concerne Versailles.
Projet de Budget primitif de l'exercice 2009.
Plan pluriannuel d'investissement 2010 - 2016. Collèges publics et établissements internationaux.
Collèges publics. Développement des technologies de l'information et de la communication. Expérimentation de baladeurs numériques.
Dispositif « Entreprises Numériques ».
Espaces naturels sensibles Acquisition de terrains à Auffargis et à Saint Martin-la-Garenne.
ADIL 78. Attribution d'une subvention pour l'année 2008.
Projet d'aménagement foncier en lien avec la réalisation de la déviation de la RD 983 sur la commune de Richebourg avec extensions sur les communes de Houdan et Tacoignières. Approbation définitive après enquête publique et déclaration de projet.
CATER. Conventions avec l'Agence de l'Eau et le PNR du Vexin Français.
Concours d'urbanisme pour l'aménagement des tissus urbains de Vélizy aux abords de l'autoroute A 86. Convention avec la commune de Vélizy-Villacoublay et la mission de préfiguration de l'OIN Massy-Palaiseau-Saclay-Versailles-Vélizy-Saint-Quentin-en-Yvelines.
Passation d'une convention d'objectifs et de moyens entre le Département des Yvelines et l'Association « Le Relais Départemental des Gîtes de France et du Tourisme Vert des Yvelines ». Délégation à la Commission permanente.
Convention cadre de partenariat avec la SAFER.
Contrats de développement de l'offre résidentielle de Carrières-sous-Poissy, des Essarts-le-Roi, de Rolleboise, de Vélizy-Villacoublay et de la Communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines.
Bonification du taux de subvention des contrats départementaux. Communes bénéficiaires au titre de l'exercice 2009.
Contrats eau du Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Breuil et du Syndicat Intercommunal d'Aménagement et d'Entretien du rû de Gally.
Mise en place du nouveau logo départemental. Passation d'un protocole d'accord avec la société « Impact Club ».
Extension de l'exonération de taxe professionnelle en faveur des établissements cinématographiques classés « Art et Essai » (article 1464 A du Code Général des Impôts).
Personnel départemental. Créations, suppressions et transformations d'emplois.
Marché négocié avec la société « Sportfive » pour la commercialisation de prestations diverses.
Finances départementales. Recettes à admettre en non-valeur.
Passation d'un marché négocié en vertu de l'article 35 II 8è du code des marchés publics concernant la maintenance et l'évolution du progiciel de gestion financière « grand angle ».
Fixation de taux de vacations pour les outils d'édition de la Direction de la Communication.
Politique internationale. Dispositif départemental de développement solidaire. Soutien à la chaire d'économie urbaine et au co-développement de l'ESSEC / CCIV.
Bâtiments départementaux. Gendarmerie de La Queue-lez-Yvelines. Réévaluation.
Bâtiments départementaux. Gendarmerie de Maulette. Réévaluation.
Bâtiments départementaux. Gendarmerie de Saint Arnoult- en-Yvelines. Réévaluation.
Complément au programme triennal 2006 - 2007 - 2008 d'aide aux communes et structures intercommunales en matière de voirie et ses dépendances. Ouverture du programme à la Communauté de communes des deux rives de la Seine.
Programme de modernisation et d'équipement des RD. Route Départementale n° 76. Suppression du PN 14 à Méré. Marché n° 03 - 083 (assainissement). Remise gracieuse de pénalités.
Liaison RD1/RD154 - Construction du nouveau pont sur la Seine à Triel-sur-Seine et Vernouillet. Avenant n°5 augmentant le montant du lot n°1 du marché 99 00 064.
Aide aux communes pour la réalisation d'opérations de sécurité routière sur routes départementales en agglomération. Programme exceptionnel 2002 - 2003. Fixation d'une nouvelle date limite de réception des demandes de versement de subvention et d'une date limite de réception des dossiers techniques.
Bâtiments Départementaux. Collège Paul Verlaine aux Mureaux. Avenant à un marché de travaux.
Bâtiments Départementaux. Collèges et Orangerie du Domaine de Madame Elisabeth. Avenants à des marchés de travaux.
Reprise par le Département de la gestion de l'association foncière urbaine libre située 2, mail du Coteau à Chanteloup-les-Vignes.
Vente d'un ensemble immobilier situé 9,11 rue des Réservoirs à Versailles.
Tramway Châtillon - Vélizy - Viroflay. Autorisation de signer trois conventions relatives à des études avec la SNCF et à une mission d'expertise technique avec le CETU ainsi qu'un avenant à la convention de financement des travaux d'adaptation d'une conduite de transport de gaz diamètre 600.
Route départementale 113. Aménagement à 2x2 voies entre le giratoire des Migneaux et la Maladrerie à Poissy. Réévaluation du montant de l'opération et autorisation de signer le marché de travaux n°2008 - 719.
Transfert de propriété au profit du Département des collèges publics yvelinois (biens bâtis et non bâtis).
Soutien au projet de sensibilisation à la culture pygmée Aka.
Aide à trois projets de développement culturel de territoire.
Sauvetage d'urgence d'objets d'art et de documents d'archives. Mise en oeuvre d'opérations nouvelles.
Subventions aux radios locales. Exercice 2008. Délégation à la Commission permanente.
Subventions aux télévisions locales. Exercice 2008.
Attribution d'une subvention pour 2008 au titre du Musée d'Histoire de France.
Contribution départementale 2008 au fonctionnement de la base de plein air et de loisirs du Val de Seine.
Contribution départementale 2008 au fonctionnement de la base de plein air et de loisirs des Boucles de Seine (Moisson - Mousseaux).
Contribution départementale 2008 au fonctionnement de la base de plein air et de loisirs de l'étang de Saint Quentin- en- Yvelines. Avenant n°2 au contrat d'objectifs triennal.
Avenant à la convention du 15 juillet 2002 intitulée « Allocation Personnalisée d'Autonomie » passée entre le Conseil Général des Yvelines, la CNAV et la CRAMIF.
Fonds Solidarité Logement. Approbation du compte administratif 2007 et du budget 2008.
Attribution d'une subvention départementale d'investissement à l'association « Le Clair Bois » pour l'agrandissement et la mise aux normes d'hygiène et de sécurité du bâtiment collectif de la résidence « Le Clair Bois » aux Alluets-le-Roi.
Plan départemental d'actions pour le logement des personnes défavorisées. Prolongation 2009 - 2010.
Gestion de la Prestation de Compensation du Handicap à domicile ou en établissement.
Aides aux structures de l'insertion par l'activité économique. Attribution de primes d'accès à l'emploi.
Convention tripartite pour l'unité d'accueil de jour pour malades Alzheimer, gérée par le centre hospitalier intercommunal de Poissy/Saint Germain -en -Laye.
Remises gracieuses de dettes contractées envers le Département pour des bénéficiaires de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie, de l'Allocation Compensatrice Tierce Personne, de la Prestation de Compensation du
Handicap à domicile ou en établissements, des obligés alimentaires de personnes hébergées au titre de l'aide sociale aux personnes âgées et pour des participations aux frais d'hébergement pour des personnes handicapées.
Marché public relatif à la fourniture de dispositifs et consommables médicaux.
Marché public relatif à la réalisation de dépistages orthoptiques des enfants de la petite section d'école maternelle.
En orange ce qui concerne Versailles.
Projet de Budget primitif de l'exercice 2009.
Plan pluriannuel d'investissement 2010 - 2016. Collèges publics et établissements internationaux.
Collèges publics. Développement des technologies de l'information et de la communication. Expérimentation de baladeurs numériques.
Dispositif « Entreprises Numériques ».
Espaces naturels sensibles Acquisition de terrains à Auffargis et à Saint Martin-la-Garenne.
ADIL 78. Attribution d'une subvention pour l'année 2008.
Projet d'aménagement foncier en lien avec la réalisation de la déviation de la RD 983 sur la commune de Richebourg avec extensions sur les communes de Houdan et Tacoignières. Approbation définitive après enquête publique et déclaration de projet.
CATER. Conventions avec l'Agence de l'Eau et le PNR du Vexin Français.
Concours d'urbanisme pour l'aménagement des tissus urbains de Vélizy aux abords de l'autoroute A 86. Convention avec la commune de Vélizy-Villacoublay et la mission de préfiguration de l'OIN Massy-Palaiseau-Saclay-Versailles-Vélizy-Saint-Quentin-en-Yvelines.
Passation d'une convention d'objectifs et de moyens entre le Département des Yvelines et l'Association « Le Relais Départemental des Gîtes de France et du Tourisme Vert des Yvelines ». Délégation à la Commission permanente.
Convention cadre de partenariat avec la SAFER.
Contrats de développement de l'offre résidentielle de Carrières-sous-Poissy, des Essarts-le-Roi, de Rolleboise, de Vélizy-Villacoublay et de la Communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines.
Bonification du taux de subvention des contrats départementaux. Communes bénéficiaires au titre de l'exercice 2009.
Contrats eau du Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Breuil et du Syndicat Intercommunal d'Aménagement et d'Entretien du rû de Gally.
Mise en place du nouveau logo départemental. Passation d'un protocole d'accord avec la société « Impact Club ».
Extension de l'exonération de taxe professionnelle en faveur des établissements cinématographiques classés « Art et Essai » (article 1464 A du Code Général des Impôts).
Personnel départemental. Créations, suppressions et transformations d'emplois.
Marché négocié avec la société « Sportfive » pour la commercialisation de prestations diverses.
Finances départementales. Recettes à admettre en non-valeur.
Passation d'un marché négocié en vertu de l'article 35 II 8è du code des marchés publics concernant la maintenance et l'évolution du progiciel de gestion financière « grand angle ».
Fixation de taux de vacations pour les outils d'édition de la Direction de la Communication.
Politique internationale. Dispositif départemental de développement solidaire. Soutien à la chaire d'économie urbaine et au co-développement de l'ESSEC / CCIV.
Bâtiments départementaux. Gendarmerie de La Queue-lez-Yvelines. Réévaluation.
Bâtiments départementaux. Gendarmerie de Maulette. Réévaluation.
Bâtiments départementaux. Gendarmerie de Saint Arnoult- en-Yvelines. Réévaluation.
Complément au programme triennal 2006 - 2007 - 2008 d'aide aux communes et structures intercommunales en matière de voirie et ses dépendances. Ouverture du programme à la Communauté de communes des deux rives de la Seine.
Programme de modernisation et d'équipement des RD. Route Départementale n° 76. Suppression du PN 14 à Méré. Marché n° 03 - 083 (assainissement). Remise gracieuse de pénalités.
Liaison RD1/RD154 - Construction du nouveau pont sur la Seine à Triel-sur-Seine et Vernouillet. Avenant n°5 augmentant le montant du lot n°1 du marché 99 00 064.
Aide aux communes pour la réalisation d'opérations de sécurité routière sur routes départementales en agglomération. Programme exceptionnel 2002 - 2003. Fixation d'une nouvelle date limite de réception des demandes de versement de subvention et d'une date limite de réception des dossiers techniques.
Bâtiments Départementaux. Collège Paul Verlaine aux Mureaux. Avenant à un marché de travaux.
Bâtiments Départementaux. Collèges et Orangerie du Domaine de Madame Elisabeth. Avenants à des marchés de travaux.
Reprise par le Département de la gestion de l'association foncière urbaine libre située 2, mail du Coteau à Chanteloup-les-Vignes.
Vente d'un ensemble immobilier situé 9,11 rue des Réservoirs à Versailles.
Tramway Châtillon - Vélizy - Viroflay. Autorisation de signer trois conventions relatives à des études avec la SNCF et à une mission d'expertise technique avec le CETU ainsi qu'un avenant à la convention de financement des travaux d'adaptation d'une conduite de transport de gaz diamètre 600.
Route départementale 113. Aménagement à 2x2 voies entre le giratoire des Migneaux et la Maladrerie à Poissy. Réévaluation du montant de l'opération et autorisation de signer le marché de travaux n°2008 - 719.
Transfert de propriété au profit du Département des collèges publics yvelinois (biens bâtis et non bâtis).
Soutien au projet de sensibilisation à la culture pygmée Aka.
Aide à trois projets de développement culturel de territoire.
Sauvetage d'urgence d'objets d'art et de documents d'archives. Mise en oeuvre d'opérations nouvelles.
Subventions aux radios locales. Exercice 2008. Délégation à la Commission permanente.
Subventions aux télévisions locales. Exercice 2008.
Attribution d'une subvention pour 2008 au titre du Musée d'Histoire de France.
Contribution départementale 2008 au fonctionnement de la base de plein air et de loisirs du Val de Seine.
Contribution départementale 2008 au fonctionnement de la base de plein air et de loisirs des Boucles de Seine (Moisson - Mousseaux).
Contribution départementale 2008 au fonctionnement de la base de plein air et de loisirs de l'étang de Saint Quentin- en- Yvelines. Avenant n°2 au contrat d'objectifs triennal.
Avenant à la convention du 15 juillet 2002 intitulée « Allocation Personnalisée d'Autonomie » passée entre le Conseil Général des Yvelines, la CNAV et la CRAMIF.
Fonds Solidarité Logement. Approbation du compte administratif 2007 et du budget 2008.
Attribution d'une subvention départementale d'investissement à l'association « Le Clair Bois » pour l'agrandissement et la mise aux normes d'hygiène et de sécurité du bâtiment collectif de la résidence « Le Clair Bois » aux Alluets-le-Roi.
Plan départemental d'actions pour le logement des personnes défavorisées. Prolongation 2009 - 2010.
Gestion de la Prestation de Compensation du Handicap à domicile ou en établissement.
Aides aux structures de l'insertion par l'activité économique. Attribution de primes d'accès à l'emploi.
Convention tripartite pour l'unité d'accueil de jour pour malades Alzheimer, gérée par le centre hospitalier intercommunal de Poissy/Saint Germain -en -Laye.
Remises gracieuses de dettes contractées envers le Département pour des bénéficiaires de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie, de l'Allocation Compensatrice Tierce Personne, de la Prestation de Compensation du
Handicap à domicile ou en établissements, des obligés alimentaires de personnes hébergées au titre de l'aide sociale aux personnes âgées et pour des participations aux frais d'hébergement pour des personnes handicapées.
Marché public relatif à la fourniture de dispositifs et consommables médicaux.
Marché public relatif à la réalisation de dépistages orthoptiques des enfants de la petite section d'école maternelle.
Publicité