Ordre du jour de la prochaine séance du CG 78
Ordredu jour de la prochaine séance du Conseil général des Yvelines qui se tiendra le jeudi 12 février 2009 à 9h30.
2009-CG-1-2000 Aide d'urgence à l'association des maires de la gironde suite à la tempête « Klaus » du 24 janvier 2009.
2009-CG-5-1988 Grand Prix de France de Formule 1 dans les Yvelines. Convention d'étude avec Réseau de Transport d'Electricité.
2009-CG-5-1964 Valorisation des espaces naturels du Département. Programme d'actions.
2009-CG-1-1946 Dispositif économique. « Les rendez-vous Carnot 2009 » au Palais des Congrès de Versailles les 13 et 14 mai 2009. Subvention à l'Association des Instituts Carnot.
2009-CG-1-1977 Garantie d'emprunt accordée à la société d'HLM EFIDIS pour un emprunt, destiné à financer des travaux de résidentialisation pour 70 logements dans le quartier des Bougimonts aux Mureaux.
2009-CG-1-1978 Garantie d'emprunt accordée à la société d'HLM LOGIREP pour le remboursement de cinq emprunts, destinés à financer la construction d'un immeuble collectif de 22 logements à Vaux-sur-Seine.
2009-CG-2-1943 Abandon de pénalités dans le cadre des marchés publics.
2009-CG-2-1945 Bâtiments départementaux. Avenants à un marché de maîtrise d'œuvre avec O.P.C. n° 06-008, relatifs à la réhabilitation partielle du collège « La Vaucouleurs » à Mantes-la-Ville.
2009-CG-2-1948 Bâtiments départementaux. Collèges. Avenants à des marchés de travaux.
2009-CG-2-1950 Bâtiments départementaux. Avenants à un marché de maîtrise d'œuvre et à un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé relatifs à la restructuration des sanitaires des élèves et à la réfection du sol amianté du hall au collège « Albert Einstein » à Magny-les-Hameaux.
2009-CG-2-1952 Bâtiments départementaux. Avenants de maîtrise d'œuvre, de contrôle technique et de mission S.P.S. relatifs au remplacement des revêtements de sol du bâtiment administration et enseignement général et au remplacement de l'alarme incendie au collège « Paul Eluard » à Guyancourt.
2009-CG-2-1953 Bâtiments départementaux. Collège « Pierre-de-Coubertin » à Chevreuse. Gros travaux de maintenance 2010.
2009-CG-2-1954 Bâtiments départementaux. Avenant à un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé relatif à la réfection de la couverture de l'ensemble des bâtiments, et réfection du clos hors demi-pension au collège « George Sand » à Magnanville.
2009-CG-2-1956 Programme 2009 de modernisation et d'équipement des routes départementales. (études, acquisitions foncières et travaux).
2009-CG-3-1935 Croisières pédagogiques sur la Seine. Année scolaire 2008/2009.
2009-CG-3-1942 Programme 2009 d'actions culturelles : spectacle vivant et enseignements. Délégation à la Commission permanente.
2009-CG-3-1947 Fonds départemental de solidarité 2009 aux collèges publics, privés sous contrat d'association et aux établissements internationaux.
2009-CG-3-1958 Attribution d'une subvention d'investissement exceptionnelle pour « Odyssées en Yvelines » 2009.
2009-CG-3-1985 Collèges privés placés sous contrat d'association.Contribution départementale 2009 aux dépenses de fonctionnement matériel. Délégation à la Commission permanente.
2009-CG-4-1934 Attribution au titre de l'action sociale d'une subvention de fonctionnement à l'Association « Mosaïque » située à Ecquevilly.
2009-CG-4-1940 Approbation du contrat d'objectifs et de moyens fixant les modalités de fonctionnement du service d'accueil de jour géré par l'association « Avenir APEI » de Carrieres-sur-Seine.
2009-CG-5-1962 Aires d'accueil des gens du voyage. Subventions aux communes de Limay et du Mesnil-Saint-Denis.
2009-CG-5-1990 Avenant n° 7 à la convention d'objectifs et de moyens signée le 8 novembre 2004 entre le département des Yvelines et le Comité départemental du Tourisme des Yvelines. Subvention de fonctionnement 2009. Délégation à la Commission permanente.
2009-CG-1-2000 Aide d'urgence à l'association des maires de la gironde suite à la tempête « Klaus » du 24 janvier 2009.
2009-CG-5-1988 Grand Prix de France de Formule 1 dans les Yvelines. Convention d'étude avec Réseau de Transport d'Electricité.
2009-CG-5-1964 Valorisation des espaces naturels du Département. Programme d'actions.
2009-CG-1-1946 Dispositif économique. « Les rendez-vous Carnot 2009 » au Palais des Congrès de Versailles les 13 et 14 mai 2009. Subvention à l'Association des Instituts Carnot.
2009-CG-1-1977 Garantie d'emprunt accordée à la société d'HLM EFIDIS pour un emprunt, destiné à financer des travaux de résidentialisation pour 70 logements dans le quartier des Bougimonts aux Mureaux.
2009-CG-1-1978 Garantie d'emprunt accordée à la société d'HLM LOGIREP pour le remboursement de cinq emprunts, destinés à financer la construction d'un immeuble collectif de 22 logements à Vaux-sur-Seine.
2009-CG-2-1943 Abandon de pénalités dans le cadre des marchés publics.
2009-CG-2-1945 Bâtiments départementaux. Avenants à un marché de maîtrise d'œuvre avec O.P.C. n° 06-008, relatifs à la réhabilitation partielle du collège « La Vaucouleurs » à Mantes-la-Ville.
2009-CG-2-1948 Bâtiments départementaux. Collèges. Avenants à des marchés de travaux.
2009-CG-2-1950 Bâtiments départementaux. Avenants à un marché de maîtrise d'œuvre et à un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé relatifs à la restructuration des sanitaires des élèves et à la réfection du sol amianté du hall au collège « Albert Einstein » à Magny-les-Hameaux.
2009-CG-2-1952 Bâtiments départementaux. Avenants de maîtrise d'œuvre, de contrôle technique et de mission S.P.S. relatifs au remplacement des revêtements de sol du bâtiment administration et enseignement général et au remplacement de l'alarme incendie au collège « Paul Eluard » à Guyancourt.
2009-CG-2-1953 Bâtiments départementaux. Collège « Pierre-de-Coubertin » à Chevreuse. Gros travaux de maintenance 2010.
2009-CG-2-1954 Bâtiments départementaux. Avenant à un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé relatif à la réfection de la couverture de l'ensemble des bâtiments, et réfection du clos hors demi-pension au collège « George Sand » à Magnanville.
2009-CG-2-1956 Programme 2009 de modernisation et d'équipement des routes départementales. (études, acquisitions foncières et travaux).
2009-CG-3-1935 Croisières pédagogiques sur la Seine. Année scolaire 2008/2009.
2009-CG-3-1942 Programme 2009 d'actions culturelles : spectacle vivant et enseignements. Délégation à la Commission permanente.
2009-CG-3-1947 Fonds départemental de solidarité 2009 aux collèges publics, privés sous contrat d'association et aux établissements internationaux.
2009-CG-3-1958 Attribution d'une subvention d'investissement exceptionnelle pour « Odyssées en Yvelines » 2009.
2009-CG-3-1985 Collèges privés placés sous contrat d'association.Contribution départementale 2009 aux dépenses de fonctionnement matériel. Délégation à la Commission permanente.
2009-CG-4-1934 Attribution au titre de l'action sociale d'une subvention de fonctionnement à l'Association « Mosaïque » située à Ecquevilly.
2009-CG-4-1940 Approbation du contrat d'objectifs et de moyens fixant les modalités de fonctionnement du service d'accueil de jour géré par l'association « Avenir APEI » de Carrieres-sur-Seine.
2009-CG-5-1962 Aires d'accueil des gens du voyage. Subventions aux communes de Limay et du Mesnil-Saint-Denis.
2009-CG-5-1990 Avenant n° 7 à la convention d'objectifs et de moyens signée le 8 novembre 2004 entre le département des Yvelines et le Comité départemental du Tourisme des Yvelines. Subvention de fonctionnement 2009. Délégation à la Commission permanente.
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