CG 78 : ordre du jour de la séance du 20 mars
2009-CG-1-2044 Fiscalité départementale de l'exercice 2009 - Vote des taux d'imposition directe.
2009-CG-5-2050 Pôle technologique Vallée de l'automobile et de la mobilité durable. Délégation de service public relative à l'exploitation du circuit de Flins-Les-Mureaux.
2009-CG-2-2012 Programme 2009 d’aménagements de liaisons douces sur les routes départementales hors agglomération.
2009-CG-2-2018 Programme 2009 d’amélioration de la sécurité routière sur le réseau départemental.
2009-CG-1-1987 Dispositif économique. Aide à la recherche et développement. Soutien aux programmes des pôles de compétitivité. Subvention à la société Sherpa Engineering.
2009-CG-1-2024 Adhésion à l’Association Finances – Gestion – Evaluation des collectivités territoriales (AFIGESE-CT). Exercice 2009.
2009-CG-1-2035 Lancement d'un appel d'offres relatif à l'acquisition de logiciels.
2009-CG-1-2037 Protocole d'accord avec la société Impact Club.
2009-CG-1-2046 Clôture du budget du foyer Sully et cession de patrimoine immobilier au bénéfice du C.H.R.S. l'Equinoxe.
2009-CG-2-1696 Cession des trois parcelles au 35 Rue des Petits-Près à Feucherolles.
2009-CG-2-1859 Programme de modernisation et d'équipement des RD. RD 308 - Renforcement du PR 5+676 au PR 7+000 à Maisons - Laffitte. Marché n° 06-003. Approbation d'un protocole d'accord transactionnel.
2009-CG-2-1959 Bâtiments Départementaux. Institut de Formation Sociale des Yvelines à Versailles. Réévaluation.
2009-CG-2-1960 Tramway guidé sur pneumatiques Châtillon - Vélizy – Viroflay. Approbation de la convention de financement 'A3+B3' et diverses décisions relatives aux études, acquisitions foncières et travaux.
2009-CG-2-1963 Tramway guidé sur pneus Châtillon - Vélizy – Viroflay. Approbation de l'opération gare routière Vélizy 2.
2009-CG-2-1970 Complément au programme triennal 2009-2010-2011 d'aide aux communes et structures intercommunales en matière de voirie. Ouverture du programme a la communauté de communes du pays Houdanais (CCPH).
2009-CG-2-1994 Bâtiments Départementaux. Avenants à des marchés de maîtrise d'œuvre, de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé relatifs aux travaux de restructuration et d'extension à l'unité territoriale de l'action sociale de Trappes.
2009-CG-2-1996 Projet d'aménagement de l'échangeur 'Mantes Est' (bretelle de sortie A 13 x RD 938 x RD 113) à Mantes-la-Ville. Approbation définitive après enquêtes publiques et déclaration de projet.
2009-CG-2-2002 Renouvellement pour l'année 2009 de l'adhésion du Département à l'Association des départements cyclables.
2009-CG-2-2007 Direction des Bâtiments Départementaux. Avenant à un marché de maîtrise d'œuvre n° 06-215 relatif aux travaux de reconstruction du collège Les Molières aux Essarts-Le-Roi.
2009-CG-2-2033 Bâtiments Départementaux. Centre d'hébergement et de réadaptation sociale au Foyer Sully à Montigny le Bretonneux. Réévaluation.
2009-CG-3-1949 Equipement des collèges publics et établissements internationaux Exercice 2009. Délégation à la Commission Permanente.
2009-CG-3-1961 Programme 2009 de soutien aux équipements sportifs communaux nécessaires à la pratique de l'éducation physique et sportive en collèges. Attribution de subventions d'investissement. Exercice 2009. Délégation à la commission permanente.
2009-CG-3-1976 Passation d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association Yvelines Information Jeunesse (YIJ). Délégation à la commission permanente.
2009-CG-3-1982 Sauvetage d'urgence d'objets d'art et de documents d'archives - Mise en œuvre d'opérations nouvelles.
2009-CG-3-1992 Convention avec l'établissement public du musée et du domaine national de Versailles en vue de la restauration de bancs en marbre des jardins.
2009-CG-3-2003 Reconduction du dispositif de soutien des écoles de musique et de danse et attribution de subventions au titre du volet d'aide à l'acquisition d'instruments de musique .
2009-CG-3-2030 Subventions d'investissement aux communes : Délégation à la Commission Permanente : I - Travaux dans les établissements scolaires du premier degré. II - Equipement des écoles en Tableaux Numériques Interactifs.
2009-CG-3-2043 Collèges privés sous contrat d'association : contribution départementale 2009 aux dépenses de fonctionnement (personnel non enseignant).
2009-CG-4-1981 Constitution d'une association 'Centre d'Etudes et de Recherches Appliquées' (CERA) pour la recherche appliquée au travail social.
2009-CG-4-1984 Avance de trésorerie consentie par le département des Yvelines à la maison d'enfants La Tournelle de Vernouillet.
2009-CG-4-1989 Fonds Solidarité Logement. Renouvellement de la convention de gestion avec la Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines.
2009-CG-4-1995 Modification des modalités de versement de la subvention départementale d'investissement accordée par délibération du 28 novembre 2003 à l'hôpital gérontologique et médico-social de Plaisir-Grignon pour la réalisation de travaux de restructuration et l'équipement matériel et mobilier du bâtiment des V120.
2009-CG-4-1997 Modification des modalités de versement de la subvention départementale d'investissement accordée par délibération du 30 novembre 2001 à l'hôpital local de Montfort-L'Amaury pour la reconstruction de 151 lits de maison de retraite et 51 lits de long séjour.
2009-CG-4-1998 Modification des modalités de versement de la subvention départementale d'investissement accordée par délibération du 24 septembre 2004 à l'Association 'Le Refuge des Cheminots' pour la construction et l'équipement matériel et mobilier d'un bâtiment de 80 lits d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Rambouillet.
2009-CG-4-2006 Création du Fonds Territorial de Garantie « Yvelines Actives » et de l’association ad hoc de portage du fonds « Yvelines Actives ».
2009-CG-5-1993 Avis sur le changement d'appellation de la commune de Meulan en Meulan en Yvelines.
2009-CG-5-2010 Pact Yvelines. Subventions 2009 pour l'amélioration de l'habitat des particuliers.
2009-CG-5-2014 Conventions d'occupation à titre précaire et révocable et de mise à disposition de propriétés départementales.
2009-CG-5-2016 Partenariat pour l’insertion des réseaux électriques et de télécommunications dans l’environnement – Année 2009 – subventions à des communes et groupements de communes.
2009-CG-5-2026 Avis sur l'avant-projet de plan régional d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'Ile-de-France.
2009-CG-6-1907 Contrats eau. Modification du règlement. Adoption du contrat eau de la Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise.
2009-CG-6-2011 Contrats ruraux de Saint Forget, Toussus-Le-Noble et Vicq.
2009-CG-5-2050 Pôle technologique Vallée de l'automobile et de la mobilité durable. Délégation de service public relative à l'exploitation du circuit de Flins-Les-Mureaux.
2009-CG-2-2012 Programme 2009 d’aménagements de liaisons douces sur les routes départementales hors agglomération.
2009-CG-2-2018 Programme 2009 d’amélioration de la sécurité routière sur le réseau départemental.
2009-CG-1-1987 Dispositif économique. Aide à la recherche et développement. Soutien aux programmes des pôles de compétitivité. Subvention à la société Sherpa Engineering.
2009-CG-1-2024 Adhésion à l’Association Finances – Gestion – Evaluation des collectivités territoriales (AFIGESE-CT). Exercice 2009.
2009-CG-1-2035 Lancement d'un appel d'offres relatif à l'acquisition de logiciels.
2009-CG-1-2037 Protocole d'accord avec la société Impact Club.
2009-CG-1-2046 Clôture du budget du foyer Sully et cession de patrimoine immobilier au bénéfice du C.H.R.S. l'Equinoxe.
2009-CG-2-1696 Cession des trois parcelles au 35 Rue des Petits-Près à Feucherolles.
2009-CG-2-1859 Programme de modernisation et d'équipement des RD. RD 308 - Renforcement du PR 5+676 au PR 7+000 à Maisons - Laffitte. Marché n° 06-003. Approbation d'un protocole d'accord transactionnel.
2009-CG-2-1959 Bâtiments Départementaux. Institut de Formation Sociale des Yvelines à Versailles. Réévaluation.
2009-CG-2-1960 Tramway guidé sur pneumatiques Châtillon - Vélizy – Viroflay. Approbation de la convention de financement 'A3+B3' et diverses décisions relatives aux études, acquisitions foncières et travaux.
2009-CG-2-1963 Tramway guidé sur pneus Châtillon - Vélizy – Viroflay. Approbation de l'opération gare routière Vélizy 2.
2009-CG-2-1970 Complément au programme triennal 2009-2010-2011 d'aide aux communes et structures intercommunales en matière de voirie. Ouverture du programme a la communauté de communes du pays Houdanais (CCPH).
2009-CG-2-1994 Bâtiments Départementaux. Avenants à des marchés de maîtrise d'œuvre, de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé relatifs aux travaux de restructuration et d'extension à l'unité territoriale de l'action sociale de Trappes.
2009-CG-2-1996 Projet d'aménagement de l'échangeur 'Mantes Est' (bretelle de sortie A 13 x RD 938 x RD 113) à Mantes-la-Ville. Approbation définitive après enquêtes publiques et déclaration de projet.
2009-CG-2-2002 Renouvellement pour l'année 2009 de l'adhésion du Département à l'Association des départements cyclables.
2009-CG-2-2007 Direction des Bâtiments Départementaux. Avenant à un marché de maîtrise d'œuvre n° 06-215 relatif aux travaux de reconstruction du collège Les Molières aux Essarts-Le-Roi.
2009-CG-2-2033 Bâtiments Départementaux. Centre d'hébergement et de réadaptation sociale au Foyer Sully à Montigny le Bretonneux. Réévaluation.
2009-CG-3-1949 Equipement des collèges publics et établissements internationaux Exercice 2009. Délégation à la Commission Permanente.
2009-CG-3-1961 Programme 2009 de soutien aux équipements sportifs communaux nécessaires à la pratique de l'éducation physique et sportive en collèges. Attribution de subventions d'investissement. Exercice 2009. Délégation à la commission permanente.
2009-CG-3-1976 Passation d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association Yvelines Information Jeunesse (YIJ). Délégation à la commission permanente.
2009-CG-3-1982 Sauvetage d'urgence d'objets d'art et de documents d'archives - Mise en œuvre d'opérations nouvelles.
2009-CG-3-1992 Convention avec l'établissement public du musée et du domaine national de Versailles en vue de la restauration de bancs en marbre des jardins.
2009-CG-3-2003 Reconduction du dispositif de soutien des écoles de musique et de danse et attribution de subventions au titre du volet d'aide à l'acquisition d'instruments de musique .
2009-CG-3-2030 Subventions d'investissement aux communes : Délégation à la Commission Permanente : I - Travaux dans les établissements scolaires du premier degré. II - Equipement des écoles en Tableaux Numériques Interactifs.
2009-CG-3-2043 Collèges privés sous contrat d'association : contribution départementale 2009 aux dépenses de fonctionnement (personnel non enseignant).
2009-CG-4-1981 Constitution d'une association 'Centre d'Etudes et de Recherches Appliquées' (CERA) pour la recherche appliquée au travail social.
2009-CG-4-1984 Avance de trésorerie consentie par le département des Yvelines à la maison d'enfants La Tournelle de Vernouillet.
2009-CG-4-1989 Fonds Solidarité Logement. Renouvellement de la convention de gestion avec la Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines.
2009-CG-4-1995 Modification des modalités de versement de la subvention départementale d'investissement accordée par délibération du 28 novembre 2003 à l'hôpital gérontologique et médico-social de Plaisir-Grignon pour la réalisation de travaux de restructuration et l'équipement matériel et mobilier du bâtiment des V120.
2009-CG-4-1997 Modification des modalités de versement de la subvention départementale d'investissement accordée par délibération du 30 novembre 2001 à l'hôpital local de Montfort-L'Amaury pour la reconstruction de 151 lits de maison de retraite et 51 lits de long séjour.
2009-CG-4-1998 Modification des modalités de versement de la subvention départementale d'investissement accordée par délibération du 24 septembre 2004 à l'Association 'Le Refuge des Cheminots' pour la construction et l'équipement matériel et mobilier d'un bâtiment de 80 lits d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Rambouillet.
2009-CG-4-2006 Création du Fonds Territorial de Garantie « Yvelines Actives » et de l’association ad hoc de portage du fonds « Yvelines Actives ».
2009-CG-5-1993 Avis sur le changement d'appellation de la commune de Meulan en Meulan en Yvelines.
2009-CG-5-2010 Pact Yvelines. Subventions 2009 pour l'amélioration de l'habitat des particuliers.
2009-CG-5-2014 Conventions d'occupation à titre précaire et révocable et de mise à disposition de propriétés départementales.
2009-CG-5-2016 Partenariat pour l’insertion des réseaux électriques et de télécommunications dans l’environnement – Année 2009 – subventions à des communes et groupements de communes.
2009-CG-5-2026 Avis sur l'avant-projet de plan régional d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'Ile-de-France.
2009-CG-6-1907 Contrats eau. Modification du règlement. Adoption du contrat eau de la Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise.
2009-CG-6-2011 Contrats ruraux de Saint Forget, Toussus-Le-Noble et Vicq.
Publicité