Ordre du jour de l'assemblée départementale du 24 octobre
Voici l'ordre du jour de la prochaine séance du Conseil général des Yvelines, qui se tiendra le vendredi 24 octobre à 9h30.
Communications de Monsieur le Président du Conseil général
Adoption d'un compte rendu analytique
Rapports d'activités 2007 des services du Département (fin).
Examen en présence de Madame la Préfète des Yvelines du rapport d'activité des services de l'Etat dans le département pour l'année 2007
Débat d'orientations budgétaires 2009
Sauvetage d'urgence d'objets d'art et de documents d'archives. Mise en oeuvre d'opérations nouvelles.
Odyssées en Yvelines.
Dotations Globales de Fonctionnement des collèges publics et établissements internationaux - exercice 2009.
Attribution de subventions culturelles.
Mise en place du projet 'Cheval au collège'.
Soutien du Conseil Général dans le cadre de l'accompagnement éducatif au collège.
Convention tripartite pour le centre d'accueil de jour géré par l'hôpital gérontologique et médico-social de Plaisir Grignon.
Attribution d'une subvention départementale d'investissement à l'association COTRA pour la construction d'un mur végétal antibruit à la résidence Les Sources, située à Fontenay-le-Fleury.
Contrat d'objectifs et de moyens entre le Département des Yvelines et l'APAJH pour les centres d'Accueil de jour pour Adultes Handicapés situés à Viroflay et Poissy.
Contrat d'objectifs et de moyens entre le Département des Yvelines et l'association Anciennes et Nouvelles Générations Locales du pays Houdanais et de ses environs (ANGEL).
Contrat d'objectifs et de moyens entre le département des Yvelines et le REseau de prise en charge et de Prévention de l'Obésité en Pédiatrie dans les Yvelines (REPOP 78).
Attribution d'une subvention départementale d'investissement à la Mutuelle Ecclésiastique Interdiocésaine de Versailles pour la réalisation de travaux de sécurité dans la maison de retraite 'Saint-Louis' à Versailles.
Avenant n°1 au marché de prestations intellectuelles d'assistance et de conseil auprès du département des Yvelines pour la mise en place et l'encadrement des diverses actions destinées aux adolescents, notamment les Yvelines Campus, au cours de l'année 2008.
Dispositif économique en faveur de l'agriculture. Soutien aux exploitations spécialisées. Incitation à l'assurance grêle et gel. Exercice 2008.
Dispositif économique en faveur de l'agriculture. Aide aux organismes agricoles 2008.
Fonds Eco-Départemental Environnement et Innovation (FEDEI). Attribution de subventions aux premiers lauréats et proposition de convention avec l'Etat pour encadrer les aides aux entreprises.
Fonds d'amortissement des charges d'électrification (F.A.C.E.). Répartition de la dotation 2008. Société d'Intérêt Collectif Agricole d'Electricité des Départements d'Eure-et-Loir et des Yvelines (SICAE-ELY).
Participation au capital de la SARRY 78.
Contrat de Renouvellement Urbain de Sartrouville.
Contrats eau des communes d'Ecquevilly et de Saint-Martin-des-Champs et du Syndicat Intercommunal de l'Eau et de l'Assainissement de Verneuil/Vernouillet.
Contrats de Développement de l'Offre Résidentielle. Adaptation du règlement. Approbation des Contrats des Communes de Croissy-sur-Seine, Méré et Nézel.
Remboursement des frais professionnels des agents et autres collaborateurs du Département.
Mise en place d'astreintes pour le personnel départemental.
Soutien à l'implantation de l'Institut National de Recherche sur les Transports et leur Sécurité (INRETS) sur le site de Versailles-Satory.
Festival des Robots.
Délibération modificative à celles des 30 mai 1980, 1er juin 1981 et 10 février 1984 accordant des garanties d'emprunts à la SA d'HLM 'le Renouveau', dénommée 'la Résidence Urbaine de France' depuis le 26 octobre 1987, pour une opération de construction de 195 logements à Andrésy.
Taxes additionnelles aux droits d'enregistrement sur les mutations à titre onéreux effectuées dans les communes de moins de 5 000 habitants. Modalités de répartition du Fonds de péréquation départemental - exercice 2007.
Passation d'un marché public relatif à la gestion et les achats d'espaces publicitaires pour le Département des Yvelines.
Autorisation donnée au Président du Conseil Général de passer un marché relatif à des prestations de traiteurs. Marché de services. Procédure adaptée - article 30.
Approbation du principe d'une Liaison Seine-Aval - Saint-Quentin-en-Yvelines entre l'autoroute A 13 et la RN 12.
Programme 2008 d'amélioration de la sécurité routière
sur le réseau départemental. Approbation de trois nouvelles opérations. Programme exceptionnel d'aide aux communes de 5 000 à 20 000 habitants pour la réalisation d'opérations de sécurité routière sur routes départementales en agglomération. Approbation de nouvelles modalités de gestion.
Acquisition d'un terrain à Méré pour les besoins du Service Départemental d'Incendie et de Secours des Yvelines.
Route départementale n° 113. Commune de Poissy. Acquisition, à titre onéreux, d'une propriété bâtie.
Acquisition d'un appartement de type F4 à mettre à la disposition du directeur du Centre d'Hébergement et de Réadaptation Sociale (CHRS) de Saint-Quentin-en-Yvelines.
Programme triennal 2009-2010-2011 d'aide aux communes et structures intercommunales en matière de voirie.
Bâtiments Départementaux. Etudes AMO-HQE - Tranches conditionnelles. Foyers de l'enfance et de l'adolescence à Mantes-la- Jolie. Musée départemental Maurice Denis 'Le Prieuré' à Saint-Germain-en-Laye.
Bâtiments départementaux. Avenants à des marchés de travaux.
Bâtiments départementaux. Avenants à des marchés de travaux.
Convention de mise à disposition de locaux 22, rue d'Epernon à Maulette au profit de la Communauté de Communes du Pays Houdannais.
Communications de Monsieur le Président du Conseil général
Adoption d'un compte rendu analytique
Rapports d'activités 2007 des services du Département (fin).
Examen en présence de Madame la Préfète des Yvelines du rapport d'activité des services de l'Etat dans le département pour l'année 2007
Débat d'orientations budgétaires 2009
Sauvetage d'urgence d'objets d'art et de documents d'archives. Mise en oeuvre d'opérations nouvelles.
Odyssées en Yvelines.
Dotations Globales de Fonctionnement des collèges publics et établissements internationaux - exercice 2009.
Attribution de subventions culturelles.
Mise en place du projet 'Cheval au collège'.
Soutien du Conseil Général dans le cadre de l'accompagnement éducatif au collège.
Convention tripartite pour le centre d'accueil de jour géré par l'hôpital gérontologique et médico-social de Plaisir Grignon.
Attribution d'une subvention départementale d'investissement à l'association COTRA pour la construction d'un mur végétal antibruit à la résidence Les Sources, située à Fontenay-le-Fleury.
Contrat d'objectifs et de moyens entre le Département des Yvelines et l'APAJH pour les centres d'Accueil de jour pour Adultes Handicapés situés à Viroflay et Poissy.
Contrat d'objectifs et de moyens entre le Département des Yvelines et l'association Anciennes et Nouvelles Générations Locales du pays Houdanais et de ses environs (ANGEL).
Contrat d'objectifs et de moyens entre le département des Yvelines et le REseau de prise en charge et de Prévention de l'Obésité en Pédiatrie dans les Yvelines (REPOP 78).
Attribution d'une subvention départementale d'investissement à la Mutuelle Ecclésiastique Interdiocésaine de Versailles pour la réalisation de travaux de sécurité dans la maison de retraite 'Saint-Louis' à Versailles.
Avenant n°1 au marché de prestations intellectuelles d'assistance et de conseil auprès du département des Yvelines pour la mise en place et l'encadrement des diverses actions destinées aux adolescents, notamment les Yvelines Campus, au cours de l'année 2008.
Dispositif économique en faveur de l'agriculture. Soutien aux exploitations spécialisées. Incitation à l'assurance grêle et gel. Exercice 2008.
Dispositif économique en faveur de l'agriculture. Aide aux organismes agricoles 2008.
Fonds Eco-Départemental Environnement et Innovation (FEDEI). Attribution de subventions aux premiers lauréats et proposition de convention avec l'Etat pour encadrer les aides aux entreprises.
Fonds d'amortissement des charges d'électrification (F.A.C.E.). Répartition de la dotation 2008. Société d'Intérêt Collectif Agricole d'Electricité des Départements d'Eure-et-Loir et des Yvelines (SICAE-ELY).
Participation au capital de la SARRY 78.
Contrat de Renouvellement Urbain de Sartrouville.
Contrats eau des communes d'Ecquevilly et de Saint-Martin-des-Champs et du Syndicat Intercommunal de l'Eau et de l'Assainissement de Verneuil/Vernouillet.
Contrats de Développement de l'Offre Résidentielle. Adaptation du règlement. Approbation des Contrats des Communes de Croissy-sur-Seine, Méré et Nézel.
Remboursement des frais professionnels des agents et autres collaborateurs du Département.
Mise en place d'astreintes pour le personnel départemental.
Soutien à l'implantation de l'Institut National de Recherche sur les Transports et leur Sécurité (INRETS) sur le site de Versailles-Satory.
Festival des Robots.
Délibération modificative à celles des 30 mai 1980, 1er juin 1981 et 10 février 1984 accordant des garanties d'emprunts à la SA d'HLM 'le Renouveau', dénommée 'la Résidence Urbaine de France' depuis le 26 octobre 1987, pour une opération de construction de 195 logements à Andrésy.
Taxes additionnelles aux droits d'enregistrement sur les mutations à titre onéreux effectuées dans les communes de moins de 5 000 habitants. Modalités de répartition du Fonds de péréquation départemental - exercice 2007.
Passation d'un marché public relatif à la gestion et les achats d'espaces publicitaires pour le Département des Yvelines.
Autorisation donnée au Président du Conseil Général de passer un marché relatif à des prestations de traiteurs. Marché de services. Procédure adaptée - article 30.
Approbation du principe d'une Liaison Seine-Aval - Saint-Quentin-en-Yvelines entre l'autoroute A 13 et la RN 12.
Programme 2008 d'amélioration de la sécurité routière
sur le réseau départemental. Approbation de trois nouvelles opérations. Programme exceptionnel d'aide aux communes de 5 000 à 20 000 habitants pour la réalisation d'opérations de sécurité routière sur routes départementales en agglomération. Approbation de nouvelles modalités de gestion.
Acquisition d'un terrain à Méré pour les besoins du Service Départemental d'Incendie et de Secours des Yvelines.
Route départementale n° 113. Commune de Poissy. Acquisition, à titre onéreux, d'une propriété bâtie.
Acquisition d'un appartement de type F4 à mettre à la disposition du directeur du Centre d'Hébergement et de Réadaptation Sociale (CHRS) de Saint-Quentin-en-Yvelines.
Programme triennal 2009-2010-2011 d'aide aux communes et structures intercommunales en matière de voirie.
Bâtiments Départementaux. Etudes AMO-HQE - Tranches conditionnelles. Foyers de l'enfance et de l'adolescence à Mantes-la- Jolie. Musée départemental Maurice Denis 'Le Prieuré' à Saint-Germain-en-Laye.
Bâtiments départementaux. Avenants à des marchés de travaux.
Bâtiments départementaux. Avenants à des marchés de travaux.
Convention de mise à disposition de locaux 22, rue d'Epernon à Maulette au profit de la Communauté de Communes du Pays Houdannais.
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